Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE TROPEZIENNE
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
4123270
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2024
PERLE TROPEZIENNE de SENECLAUZE

Présentation de la marque PERLE TROPEZIENNE

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) 7 AVENUE DE LA RASCLAVE, ZI SAIT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE, M. SENECLAUZE PIERRE LOUIS domicilié(e) 7 AVENUE DE LA RASCLAVE, ZI SAIT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque PERLE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE TROPEZIENNE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME , PERLE DE SAINT TROPEZ


SENECLAUZE, SAS - 7 AVENUE DE LA RASCLAVE, ZI SAIT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE, M. SENECLAUZE PIERRE LOUIS - 7 AVENUE DE LA RASCLAVE, ZI SAIT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Vins.